Un premier commentaire de la nouvelle réglementation. La loi relative à la continuité des entreprises du 31 janvier 2009 innove essentiellement en ce qu’elle donne à l’entreprise en difficulté, dès le début de celles-ci, plusieurs possibilités pour redresser la barre.

Ce livre nous propose un commentaire article par article de la nouvelle réglementation qui est entrée en vigueur le 1er avril 2009.

De Wet van 31 januari 2009 betreffende de continuïteit van de ondernemingen is vooral vernieuwend wat betreft de mogelijkheden die ze biedt aan ondernemingen in moeilijkheden. De wet reikt mogelijkheden aan om in te grijpen van zodra de problemen zich stellen.
De onderneming staat niet langer voor de keuze tussen gerechtelijk akkoord of faillissement, maar beschikt integendeel over een waaier aan opties, gaande van zeer vrije oplossingen, zoals het minnelijk akkoord, eventueel uitgewerkt en afgesloten met de hulp van een ondernemingsbemiddelaar, tot striktere regelingen, zoals de gedwongen overdracht onder gerechtelijk gezag, met tussen beide het klassieke systeem van collectief plan tot schuldenregeling, voorgesteld aan alle schuldeisers.
Dit boek bevat de eerste artikelsgewijze commentaar van de nieuwe wetgeving. Deze nieuwe wetgeving is niet alleen van toepassing op kooplieden en handelsvennootschappen, maar ook op landbouw- en burgerlijke vennootschappen, uitgezonderd de vrije beroepen.
Verschillende netelige aspecten uit de vorige wetgeving, met name op het vlak van de rechten van de schuldeisers en de samenloop bij het opstarten van de procedure, werden uitgeklaard. Ook de evolutie van de cassatierechtspraak aangaande de gelijkheid van schuldeisers en het begrip “openbare orde” inzake de zogenaamde “zekerheden die voortkomen uit de praktijk”, wordt behandeld.

Alain Zenner is advocaat aan de balie te Brussel. Hij specialiseerde zich in insolventierecht en schreef verschillende publicaties inzake economisch en financieel recht. Hij is voormalig staatssecretaris toegevoegd aan de minister van Financiën en voormalig senator. Momenteel zetelt hij als Brussels volksvertegenwoordiger.

La loi relative à la continuité des entreprises, entrée en vigueur le 1er avril 2009, connaît un franc succès: en neuf mois 622 procédures de réorganisation judiciaire ont été ouvertes, là où, sous le régime du concordat judiciaire, le nombre annuel de procédures n'avait jamais dépassé les 180 pour tomber à 78 en 2008. Et le nombre de requêtes en réorganisation est toujours en hausse croissante.

Comme il en va de chaque réforme, l'introduction de celle-ci ne se fait pas sans réticences ni difficultés. En découvrant l'ampleur des questions et controverses suscitées dès les premières applications de la loi nouvelle, l'observateur pourrait même se demander comment un nouveau né législatif à peine déposé sur les fonds baptismaux se retrouve aussi rapidement entaché de tant de confusions.

Se penchant sur le berceau de ce nouveau né, les auteurs en révèlent au contraire les forces et les potentialités. S'inspirant de leur connaissance approfondie du droit des entreprises en difficulté, ils proposent un panorama commenté de la doctrine consacrée à la loi nouvelle et de la jurisprudence, souvent inédite, qu'elle a déjà suscitée. Ils apportent ainsi, avec une science certaine mais une orientation axée sur la réalité du terrain, réponse aux interrogations du praticien et lui fournissent un premier fil conducteur indispensable pour engager avec succès les mesures préventives pré-procédurales ainsi que les procédures de réorganisation judiciaire que propose la loi nouvelle.

À l'occasion du deuxième anniversaire de l'entrée en vigueur de la loi relative à la continuité des entreprises, auréolée de son succès statistique mais accusée de laxisme et affaiblie par certaines dispositions de la dernière loi-programme, et parallèlement à l'évaluation de la loi lancée par la FEB, le bâtonnier de l'Ordre français des avocats au barreau de Bruxelles a pris l'initiative de promouvoir en son sein une réflexion de spécialistes des diverses branches du droit qui affectent la prévention des faillites et les réorganisations judiciaires sur un nombre d'interrogations techniques apparues entretemps. Ainsi la loi nouvelle a-t-elle été abordée d'un oeil neuf, sous d'autres prismes que celui sous lequel elle l'est généralement par les praticiens du droit de l'insolvabilité, et son étude se trouve-t-elle enrichie de contributions nourries par un corpus académique et une expérience dont ces praticiens ne sont pas familiers.

L'ouvrage résultant des États généraux de la continuité des entreprises présente donc la dernière actualité en matière de continuité des entreprises ; il illustre aussi le fait que les difficultés rencontrées ne sont généralement pas nouvelles et qu'il y a donc une continuité dans cette actualité.

Couverture et quatrième de couverture

La loi du 31 janvier 2009 sur la continuité des entreprises a connu un succès statistique évident ; elle est manifestement arrivée à point nommé pour contribuer à absorber le choc de la crise de 2008.

A l'expérience, avec un taux d'échec des procédures de réorganisation de l'ordre de 60 à 65 %, trop de requêtes se sont avérées inutiles, voire dilatoires ; il fallait donc resserrer le portail. L'augmentation continue du nombre de faillites impliquait aussi une meilleure prévention des fermetures d'entreprises. Beaucoup d'entrepreneurs se plaignaient des distorsions de concurrence consécutives à des abus. Menacée dans son application par des mesures de faveur glissées subrepticement dans les dernières-lois salmigondis au bénéfice du fisc ou de l'ONSS, la position des créanciers publics nécessitait des arbitrages. De nombreuses controverses appelaient également des clarifications.

D'où l'ajustement de cette loi par la loi du 27 mai 2013 « modifiant diverses législations en matière de continuité des entreprises », à l'occasion de laquelle le législateur a aussi institué le dossier électronique de la réorganisation, un volet de la loi qui n'est cependant encore que « virtuel », c'est le cas de le dire.

Cet ajustement doit bien évidemment intéresser les professionnels du droit, mais aussi les professionnels du chiffre que la loi dote de nouvelles missions et responsabilités en les instituant garants de la continuité des entreprises ou, à défaut... de leur discontinuité rapide, et je me réjouis de la coopération, dans l'organisation de cette journée, entre les Editions Larcier, le Réseau CAP et l'Ordre des experts comptables et comptables brevetés de Belgique.

L'ouvrage tend à exposer de manière exhaustive les innovations qu'apporte la loi nouvelle et évoque quelques premières décisions de jurisprudence en la matière.

Entrée en vigueur le 1er avril 2009 dans sa version originale et le 1er août 2013 dans sa version remaniée, la loi relative à la continuité des entreprises, arrivée à point nommé pour faire face aux effets pernicieux de la crise financière de 2007, de la crise bancaire de 2008 et de la crise des dettes souveraines de 2009, a permis à de nombreuses d'entre elles de se restructurer. Mais telles étaient les attentes qu'elle a aussi déçu celles pour lesquelles la protection de la loi n'a pas suffi, ainsi que de trop nombreux créanciers mis eux-mêmes en péril par le défaut de paiement, trop souvent aggravé par des abus dans la pratique de la loi.

La réforme de 2013 porte-t-elle ses fruits ? Ne faut-il pas axer davantage encore la problématique des difficultés d'entreprise sur la prévention ? Ces questions amènent les auteurs, confrontés à la réalité statistique qui fait l'objet d'une première contribution, à s'interroger dans une perspective de plus grande rigueur. D'où la deuxième contribution, axée sur les conditions, les modalités et les garanties de paiement, où se constate un trop grand écart entre prescriptions légales et réglementaires et réalité du terrain. L'évolution de la doctrine et de la jurisprudence depuis la réforme de 2013 fait l'objet de la troisième contribution. Mais la loi, c'est avant tout ce qu'en font les praticiens, trop souvent engoncés dans des rentes de situation qui font obstacle aux voeux du législateur. D'où trois contributions sur les obligations et responsabilités de ces praticiens - professionnels du chiffre, barreau, magistrats - dans la prévention et dans la préparation, la conduite et l'exécution des procédures de réorganisation judiciaire. Dans ses conclusions, Alain Zenner, qui a conçu pour l'OECCBB-sr et les Éditions Larcier le colloque du 1er avril 2015 à l'occasion duquel est édité le présent ouvrage, ramasse les constats des contributeurs et livre ses propres réflexions.

La loi du 11 août 2017, qui entre en vigueur le 1er mai 2018, emporte une nouvelle réforme du droit de l'insolvabilité. Au-delà de l’extension considérable du champ d’application de ces régimes et de l’instauration d’une procédure électronique intégrale, elle comporte des innovations qui ne sont pas dénuées d’importance et bouscule ainsi un certain nombre de principes et de pratiques. Les législations relatives à l’insolvabilité sont-elles désormais plus cohérentes, plus compréhensibles et plus lisibles, comme le revendiquait le ministre de la Justice ? Rien n’est moins sûr : si certaines questions controversées ont été clarifiées, d’autres n’ont pas été tranchées. De plus, certaines innovations et un texte légal filandreux laissent perplexe ou suscitent déjà de nombreuses interrogations. D’où l’utilité d’une analyse panoramique de la réforme par un panel de spécialistes reconnus. C’est ce qu’offre cet ouvrage, en proposant une étude de la matière sous ses différents angles.
Après un état des lieux présentant les statistiques actuelles, les auteurs analysent l’impact de la nouvelle législation sur la continuité des entreprises et sur la faillite, notamment en matière de jurisprudence et de procédure. Les conséquences de la réforme sur la responsabilité et le rôle des dirigeants d’entreprise et des professionnels du chiffre fait également l’objet d’une étude approfondie. Un point pratique fournit, enfin, les clés pour maitriser la nouvelle procédure électronique en vigueur.

Un traité de 1900 pages sur le droit de l'insolvabilité : une analyse complète et unique de la matière Vingt ans après les réformes de 1997, le droit de l’insolvabilité se trouve à nouveau bouleversé. À l’occasion de la compilation des lois sur les faillites et sur la continuité des entreprises dans le livre XX du Code de droit économique par la loi du 11 août 2017, des innovations marquantes y ont été apportées. Parmi celles-ci figurent l’extension considérable de son champ d’application, la numérisation de la procédure et la concrétisation d’une seconde chance pour le failli ; d’autres modifications, qui visent à simplifier la procédure et à en clarifier certains aspects, méritent aussi de retenir l’attention. La matière n’est cependant pas simple : d’aucuns considèrent que cette nouvelle réforme n’est autre chose qu’un précipité à l’avenir incertain et les controverses qu’elle suscite abondent déjà !

La matière est d’autant plus complexe que son évolution n’est pas que le fruit de la loi précitée. D’autres réformes l’ont bousculée tout autant : en droit civil, la loi du 11 juillet 2013 sur les sûretés réelles mobilières ; en droit économique, la loi du 15 avril 2018 portant réforme du droit de l’entreprise et celle du 23 mars 2019 introduisant le Code des sociétés et des associations ; en droit social, les changements en matière de droits des travailleurs en cas de fermeture de leur entreprise, consécutifs à la loi du 23 décembre 2013 concernant l’introduction d’un statut unique entre ouvriers et employés et à la loi du 11 juillet 2006 modifiant la réglementation relative à l’intervention du Fonds d’indemnisation ; en droit judiciaire, les lois pot-pourri ; en droit fiscal, parmi de très nombreuses autres dispositions légales ou réglementaires, la loi du 26 novembre 2018 modifiant le Code de la TVA en ce qui concerne l’automatisation du titre exécutoire et surtout celle du 13 avril 2019 introduisant le nouveau Code du recouvrement amiable et forcé des créances fiscales et non fiscales ; en droit pénal, la loi du 11 juillet 2018 relative à la responsabilité pénale des personnes morales ; en droit européen, le règlement insolvabilité 2015/848 du 20 mai 2015 et la directive du 6 juin 2019 relative aux cadres de restructuration préventifs, à la seconde chance et aux mesures à prendre pour augmenter l’efficience des procédures en la matière.

S’y ajoute l’activisme de la Cour de justice de l’Union européenne, dont vient encore de témoigner l’arrêt Plessers du 16 mai 2019 qui remet en cause l’avenir du transfert d’entreprise sous autorité de justice, celui de la Cour constitutionnelle, qui s’est érigée en juge de l’opportunité de la loi, et celui de tous les juges du fond à la faveur de la multiplication des principes généraux du droit hissés à la hauteur des normes légales.

Toutes ces réformes et évolutions sont évoquées dans ce Traité qui offre à tous les juristes et professionnels comptables un outil indispensable, le seul à ne pas résulter d’un travail collectif et à offrir ainsi la cohérence et l’unité de pensée tellement nécessaires pour l’interprète.

Table des matières - Index analytique

Presse : La Libre Belgique - L'Echo

Le livre
Black lives matter, Diplomatie du masque, Ehpadisation, Fatigue à distance, Javel, Silo, Peste noire... Autant de mots qui sont apparus ou ont pris une nouvelle signification avec la crise du Covid-19.

Comme beaucoup, Alain Zenner a voulu comprendre et a consacré son confinement à l’étude du virus, récoltant des données, recueillant des opinions, rassemblant des réflexions susceptibles de l’éclairer. Il en a couché les principales sur papier. Puis il a classé ses fragment sau volet érudit de ce dictionnaire.

Mais son périple s’accompagnait aussi de légèreté et d’humour. Tous les jours il s’amusait d’expressions nouvelles, découvrait des vidéos virales, divertissantes, musicales, artistiques. De cela aussi il a rendu compte, en ajoutant adages, aphorismes et autres axiomes en lien avec la crise. D’où le volet ludique de ce dictionnaire

L'auteur
Alain Zenner est avocat : il aime le verbe, il aime plaider. Il fut président du collège des curateurs de Clabecq, ce qu’il conta dans son ouvrage La saga de Clabecq. Du naufrage au sauvetage, paru aux Éditions Luc Pire. Il a également publié en novembre dernier un Traité du droit de l’insolvabilité de 2000 pages qui a été qualifié de bible incontournable. Il a enseigné à l’ULB, a été député bruxellois, sénateur et secrétaire d’État aux Finances.

Presse : L'Eventail - JLMB - Marie-Claire - La Libre Belgique - Le Soir - Le Journal du Médecin - Wolvendael Magazine - La Tribune - Trends-Tendances

Le livre
Saviez-vous... que l’origine du village de Knokke remonte à 1227, que le Zwin fut le théâtre de dramatiques combats navals entre marines française et anglaise au XIIIe et XIVe siècles, que la découverte du village fut le fait au début 1880 de peintres et écrivains, que Maupassant sema la panique en atterrissant de nuit dans une ferme de Heist en 1887, qu’à l’époque de la création de la station balnéaire, l’ensemble du littoral et de sa plaine arrière – du Zwin au centre de Heist – appartenait à deux familles, que Le Zoute serait devenu un bassin houiller si les fouilles de Paul Lippens avaient permis de retrouver les veines de charbon qu’il était convaincu de découvrir en y creusant jusqu’à 500 mètres, que Jean-Michel Folon dut son talent de peintre et de sculpteur au fait d’avoir, un jour de pluie, glissé et cassé une vitre du Casino en jouant au tennis contre son mur ?

Dans ce dictionnaire, l’auteur passe en revue tous les aspects de la vie antérieure et actuelle de Knokke-Le Zoute, en reprenant une formule qui lui permet de sauter d’un sujet à l’autre sans fatiguer le lecteur et qui a fait le succès de son Dictionnaire ludique et érudit du Confinement : veiller à doter chaque entrée d’un aspect instructif mais aussi d’un aspect distrayant. Rien ne vaut pour découvrir agréablement la perle de la côte belge le ton désinvolte, le charme d’une écriture soignée, les références infinies portant sur sa géographie, sur son histoire, sur la peinture ou la littérature qu’elle a inspirées, sur les artistes qui ont animé son casino, sur ses personnalités.

L'auteur
Alain Zenner est avocat au barreau de Bruxelles ; il a enseigné le droit et fut secrétaire d’État aux Finances. Depuis la publication, en 2019, de son Traité du droit de l’insolvabilité de près de 2 000 pages, qualifié de « bible juridique incontournable », il a changé d’encrier, trempant désormais sa plume dans celui du vagabondage littéraire.

Couverture et quatrième de couverture
Présentation du livre

Het boek
Wist u ... dat de oorsprong van het dorp Knokke teruggaat tot 1227, dat het Zwin het toneel was van epische zeeslagen tussen de Franse en de Engelse marine in de 13de en 14de eeuw, dat de ontdekking van het dorp begin 1800 aan schilders en schrijvers te danken was, dat Maupassant paniek zaaide door een nachtelijke landing in een boerderij te Heist in 1887, dat bij het ontstaan van de badplaats de gehele kustlijn en de achterliggende vlakte - van het Zwin tot het centrum van Heist - tot twee families behoorden, dat Het Zoute een kolenbekken zou geworden zijn als de opgravingen van Paul Lippens tot 500 meter diepte het mogelijk hadden gemaakt steenkoollagen te vinden die hij overtuigd was te ontdekken, dat Jean-Michel Folon zijn talent als schilder en beeldhouwer te danken had aan het feit dat hij uitgleed en een ruit brak terwijl hij op een dag in de regen tegen de muur van het Casino aan het tennissen was.

In dit woordenboek bespreekt de auteur alle aspecten van het vroegere en huidige leven van Knokke-Heist, volgens een formule die hem in staat stelt om van het ene naar het andere onderwerp te springen zonder de lezer te vermoeien en die zijn Leuk en erudiet woordenboek van de Lockdown tot een succes maakte: ervoor zorgen dat elk trefwoord zowel een leerzaam als een vermakelijk aspect heeft. Laat u voor de ontdekking van deze parel van de Vlaamse kust meeslepen door de nonchalante toon van dit boek, de charme van de verzorgde schrijfwijze, de oneindige referenties over de geografie, de geschiedenis, de schilderkunst of de literatuur die het inspireerde, de artiesten die het Casino bezielden, de persoonlijkheden.

De auteur
Alain Zenner is advocaat aan de Brusselse Balie; hij doceerde rechten en was staatssecretaris van Financiën. Sinds de publicatie, in 2019, van zijn Traité du droit de l’insolvabilité van bijna 2 000 pagina's, omschreven als “onmisbare juridische bijbel”, verwisselde hij zijn inktpot, zijn veer nu dopend in die van de literaire landloperij.

Omslag en achterflaptekst

Le livre
Saviez-vous... que l’origine du village de Knokke remonte à 1227, que le Zwin fut le théâtre de dramatiques combats navals entre marines française et anglaise au XIIIe et XIVe siècles, que la découverte du village fut le fait au début 1880 de peintres et écrivains, que Maupassant sema la panique en atterrissant de nuit dans une ferme de Heist en 1887, qu’à l’époque de la création de la station balnéaire, l’ensemble du littoral et de sa plaine arrière – du Zwin au centre de Heist – appartenait à deux familles, que Le Zoute serait devenu un bassin houiller si les fouilles de Paul Lippens avaient permis de retrouver les veines de charbon qu’il était convaincu de découvrir en y creusant jusqu’à 500 mètres, que Jean-Michel Folon dut son talent de peintre et de sculpteur au fait d’avoir, un jour de pluie, glissé et cassé une vitre du Casino en jouant au tennis contre son mur ?

Dans ce dictionnaire, l’auteur passe en revue tous les aspects de la vie antérieure et actuelle de Knokke-Le Zoute, en reprenant une formule qui lui permet de sauter d’un sujet à l’autre sans fatiguer le lecteur et qui a fait le succès de son Dictionnaire ludique et érudit du Confinement : veiller à doter chaque entrée d’un aspect instructif mais aussi d’un aspect distrayant. Rien ne vaut pour découvrir agréablement la perle de la côte belge le ton désinvolte, le charme d’une écriture soignée, les références infinies portant sur sa géographie, sur son histoire, sur la peinture ou la littérature qu’elle a inspirées, sur les artistes qui ont animé son casino, sur ses personnalités.

L'auteur
Alain Zenner est avocat au barreau de Bruxelles ; il a enseigné le droit et fut secrétaire d’État aux Finances. Depuis la publication, en 2019, de son Traité du droit de l’insolvabilité de près de 2 000 pages, qualifié de « bible juridique incontournable », il a changé d’encrier, trempant désormais sa plume dans celui du vagabondage littéraire.

Couverture et quatrième de couverture