Extrait de la Revue de droit commercial belge, n° 05/99

Relié sous toile bleu marine, lettres or, quelques touches de bordeaux, le livre est beau. On l'ouvre, il est toujours beau : le texte est aéré, le papier glisse. Malgré ses presque 1.200 pages, son épaisseur dépasse à peine les cinq centimètres.

Dans une préface ciselée, Paul Martens a dit tout ce qu'il faut dire de l'auteur : intelligence brillante et dynamisme, alimentant une réflexion au large spectre et inspirant une action éclairée sur le terrain, dans une conjugaison harmonieuse de doctrine rigoureuse et de pratique instructive.

L'ouvrage d'Alain Zenner recouvre toute la matière des lois des 17 juillet et 8 août 1997. D'emblée le lecteur est frappé par la cohérence de sa structure, qui est la même pour l'ensemble du livre et pour ses différentes parties ou sections : un sujet nouveau débute toujours par une partie explicative consacrée aux notions et à un exposé comparatif entre les deux régimes, l'ancien et le nouveau. Cette aide à la transition entre ceux-ci n'est pas négligeable, les réflexes juridiques de l'ancien régime ayant eu amplement le temps de s'incruster profondément dans les habitudes.

Le livre commence donc par une partie où sont exposées les notions fondamentales et, de manière succincte, les innovations essentielles des lois nouvelles. Les trois autres parties sont consacrées respectivement au régime du dépistage et du dessaisissement provisoire, au régime de la faillite et au régime du concordat judiciaire. Dans chacune d'elles, les matières sont clairement réparties, exposées, explicitées, documentées.

Ainsi, dans le régime préventif, sont à épingler : les nouvelles mesures de sauvegarde de l'entreprise, telles les délibérations obligatoires des administrateurs et gérants, la procédure d'alerte des commissaires-réviseurs et l'intervention des organismes régionaux d'assistance aux entreprises en difficulté, la réorganisation du dépistage et des enquêtes commerciales des tribunaux de commerce ; le dessaisissement provisoire du commerçant défaillant en cas d'absolue nécessité.

Au chapitre relatif au concordat, les règles nouvelles concernant ses conditions, son déroulement et ses effets, sont axées sur la fonction essentielle de cette procédure, qui est désormais d'assurer la continuité de l'entreprise.

Quant à la faillite, l'attention est attirée sur les nombreuses innovations, comme la suppression de la faillite d'office, l'excusabilité et la décharge du failli, les droits du vendeur en matière de réserve de propriété et de privilège.

Pour chacune des procédures de liquidation collectives l'auteur examine les conditions, les modalités d'ouverture, les effets essentiels, les organes, la situation du débiteur, celle de ses créanciers et de ses travailleurs, le déroulement de la liquidation, les sanctions civiles ou pénales qui peuvent être appliquées, tandis qu'un chapitre distinct est consacré au système des privilèges.

En véritable ouvrage de référence, la table des matières, qui comporte à elle seule soixante pages et la table analytique, de quelque trente pages, sont complètes, claires et agréables à consulter.

Les notes de bas de page copieuses et les nombreuses références aux travaux préparatoires des lois nouvelles, à la doctrine et à la jurisprudence, attestent du travail considérable et du soin minutieux qui ont été apportés à son élaboration.

Sans le livre "Dépistage, Faillites & Concordats" d'Alain Zenner, la bibliothèque du juriste appelé à s'occuper de ce qui touche de près ou de loin au monde des entreprises, ne serait pas complète.