Extrait de la Revue de
droit commercial belge, n° 05/99
Relié sous toile bleu marine,
lettres or, quelques touches de bordeaux, le livre est beau.
On l'ouvre, il est toujours beau : le texte est aéré,
le papier glisse. Malgré ses presque 1.200 pages, son épaisseur
dépasse à peine les cinq centimètres.
Dans
une préface ciselée, Paul Martens a dit
tout ce qu'il faut dire de l'auteur : intelligence brillante
et dynamisme, alimentant une réflexion au large spectre
et inspirant une action éclairée sur le terrain,
dans une conjugaison harmonieuse de doctrine rigoureuse et
de pratique instructive.
L'ouvrage d'Alain Zenner recouvre
toute la matière
des lois des 17 juillet et 8 août 1997. D'emblée
le lecteur est frappé par la cohérence de sa
structure, qui est la même pour l'ensemble du livre et
pour ses différentes parties ou sections : un sujet
nouveau débute toujours par une partie explicative consacrée
aux notions et à un exposé comparatif entre les
deux régimes, l'ancien et le nouveau. Cette aide à la
transition entre ceux-ci n'est pas négligeable, les
réflexes juridiques de l'ancien régime ayant
eu amplement le temps de s'incruster profondément dans
les habitudes.
Le livre commence donc par une
partie où sont exposées
les notions fondamentales et, de manière succincte,
les innovations essentielles des lois nouvelles. Les trois
autres parties sont consacrées respectivement au régime
du dépistage et du dessaisissement provisoire, au régime
de la faillite et au régime du concordat judiciaire.
Dans chacune d'elles, les matières sont clairement réparties,
exposées, explicitées, documentées.
Ainsi,
dans le régime préventif, sont à épingler
: les nouvelles mesures de sauvegarde de l'entreprise, telles
les délibérations obligatoires des administrateurs
et gérants, la procédure d'alerte des commissaires-réviseurs
et l'intervention des organismes régionaux d'assistance
aux entreprises en difficulté, la réorganisation
du dépistage et des enquêtes commerciales des
tribunaux de commerce ; le dessaisissement provisoire du commerçant
défaillant en cas d'absolue nécessité.
Au
chapitre relatif au concordat, les règles nouvelles
concernant ses conditions, son déroulement et ses effets,
sont axées sur la fonction essentielle de cette procédure,
qui est désormais d'assurer la continuité de
l'entreprise.
Quant à la faillite, l'attention est attirée
sur les nombreuses innovations, comme la suppression de la
faillite d'office, l'excusabilité et la décharge
du failli, les droits du vendeur en matière de réserve
de propriété et de privilège.
Pour chacune
des procédures de liquidation collectives
l'auteur examine les conditions, les modalités d'ouverture,
les effets essentiels, les organes, la situation du débiteur,
celle de ses créanciers et de ses travailleurs, le déroulement
de la liquidation, les sanctions civiles ou pénales
qui peuvent être appliquées, tandis qu'un chapitre
distinct est consacré au système des privilèges.
En
véritable ouvrage de référence, la
table des matières, qui comporte à elle seule
soixante pages et la table analytique, de quelque trente pages,
sont complètes, claires et agréables à consulter.
Les
notes de bas de page copieuses et les nombreuses références
aux travaux préparatoires des lois nouvelles, à la
doctrine et à la jurisprudence, attestent du travail
considérable et du soin minutieux qui ont été apportés à son élaboration.
Sans
le livre "Dépistage, Faillites & Concordats" d'Alain
Zenner, la bibliothèque du juriste appelé à s'occuper
de ce qui touche de près ou de loin au monde des entreprises,
ne serait pas complète.