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Le
manuel de celles et ceux qui sont confrontés à
une entreprise en difficulté Présentation
du livre
Préface,
par Paul Martens
Critique,
par la Revue de droit commercial belge
Sommaire
Table
des matières
Index
analytique |
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Zenner
(Alain), La saga de Clabecq. Du naufrage au sauvetage,
Bruxelles, Editions
Luc Pire (collection "Grandes enquêtes"),
1998, 158 p.
L'expérience
de terrain d'une réorganisation particulièrement
difficile Présentation
du livre
Avant-propos
Epilogue |
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Zenner
(Alain), Faillites et concordats. Chronique de doctrine
et de jurisprudence 1998-1999, Bruxelles, Editions
De Boeck & Larcier (collection "Les dossiers
du Journal des Tribunaux", n° 23), 2000, 134 p.
Une
première mise à jour du manuel précédent
Présentation
du livre
Critique parue
dans la Revue de la Banque
Table des matières |
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Zenner
(Alain), Faillites et concordats 2002. La réforme
de la réforme et sa pratique, Bruxelles, Editions De Boeck & Larcier (collection "Les dossiers
du Journal des Tribunaux", n° 38), 2003, 492 p.
Commentaire
de la loi de réparation du 4 septembre 2002, du règlement
européen relatif aux procédures d’insolvabilité
du 29 mai 2000 et de la doctrine et de la jurisprudence 2000-2002
Présentation
du livre
Intervention
de M. Cruysmans, directeur éditorial de Larcier |
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Zenner (Alain), Face à la criminalité
organisée en matière fiscale, s.l.d.
, Ed. Ministère des Finances,
2001, 242 p.
Actes
du Colloque organisé le 7 février 2001 par le Commissaire
du Gouvernement chargé de la simplification des procédures
fiscales et de la lutte contre la grande fraude fiscale
et l’ Institut des Experts-comptables et des Conseils fiscaux.
Présentation
de l'e-book |
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«
Sécurité juridique et fiscalité »,
Actes de la journée d’études du 5 novembre
2002 organisée à l’initiative du Commissaire
du Gouvernement, adjoint au ministre des Finances et en
collaboration avec la Fédération des entreprises
de Belgique, Les cahiers de l’Institut d’études
sur la justice, Bruylant, 2003.
Pour
une application juste, limpide et économiquement rentable
du droit fiscal, la démonstration qu’il faut améliorer la
clarté et la cohérence du droit fiscal et tendre à en réduire
la pression administrative et financière.
Présentation
de l'e-book |
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Patrick
Van Campenhout a suivi à la trace le commissaire
du gouvernement, tentant d'expliquer en termes simples l'action
souvent complexe de ce dernier. A quelques mois du terme
de son mandat, voici le bilan de son action.
Présentation
de l'e-book
Compte rendu paru
dans Vlan
Télécharger
gratuitement tout l'e-book sur le site des Éditions
Luc Pire |
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Zenner
(Alain), La nouvelle loi sur la continuité des
entreprises. Prévention et réorganisation
judiciaire des entreprises en difficulté, Bruxelles,
Editions
Anthémis, 2009, 236 p.
Un premier commentaire de
la nouvelle réglementation. La loi relative à
la continuité des entreprises du 31 janvier 2009
innove essentiellement en ce qu’elle donne à
l’entreprise en difficulté, dès le
début de celles-ci, plusieurs possibilités
pour redresser la barre.
Ce livre nous propose un commentaire
article par article de la nouvelle réglementation
qui est entrée en vigueur le 1er avril 2009.
Présentation
du livre
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De Wet van 31 januari 2009
betreffende de continuïteit van de ondernemingen
is vooral vernieuwend wat betreft de mogelijkheden die
ze biedt aan ondernemingen in moeilijkheden. De wet reikt
mogelijkheden aan om in te grijpen van zodra de problemen
zich stellen.
De onderneming staat niet langer voor de keuze tussen
gerechtelijk akkoord of faillissement, maar beschikt integendeel
over een waaier aan opties, gaande van zeer vrije oplossingen,
zoals het minnelijk akkoord, eventueel uitgewerkt en afgesloten
met de hulp van een ondernemingsbemiddelaar, tot striktere
regelingen, zoals de gedwongen overdracht onder gerechtelijk
gezag, met tussen beide het klassieke systeem van collectief
plan tot schuldenregeling, voorgesteld aan alle schuldeisers.
Dit boek bevat de eerste artikelsgewijze commentaar van
de nieuwe wetgeving. Deze nieuwe wetgeving is niet alleen
van toepassing op kooplieden en handelsvennootschappen,
maar ook op landbouw- en burgerlijke vennootschappen,
uitgezonderd de vrije beroepen.
Verschillende netelige aspecten uit de vorige wetgeving,
met name op het vlak van de rechten van de schuldeisers
en de samenloop bij het opstarten van de procedure, werden
uitgeklaard. Ook de evolutie van de cassatierechtspraak
aangaande de gelijkheid van schuldeisers en het begrip
“openbare orde” inzake de zogenaamde “zekerheden
die voortkomen uit de praktijk”, wordt behandeld.
Alain Zenner is advocaat
aan de balie te Brussel. Hij specialiseerde zich in insolventierecht
en schreef verschillende publicaties inzake economisch
en financieel recht. Hij is voormalig staatssecretaris
toegevoegd aan de minister van Financiën en voormalig
senator. Momenteel zetelt hij als Brussels volksvertegenwoordiger.
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Zenner
(Alain), Lebeau (Jean-Philippe) et Alter (Cédric), La loi relative à la continuité des entreprises,
Bruxelles, Editions
De Boeck & Larcier
La loi relative à la continuité des entreprises, entrée en vigueur le 1er avril 2009, connaît un franc succès: en neuf mois 622 procédures de réorganisation judiciaire ont été ouvertes, là où, sous le régime du concordat judiciaire, le nombre annuel de procédures n'avait jamais dépassé les 180 pour tomber à 78 en 2008. Et le nombre de requêtes en réorganisation est toujours en hausse croissante.
Comme il en va de chaque réforme, l'introduction de celle-ci ne se fait pas sans réticences ni difficultés. En découvrant l'ampleur des questions et controverses suscitées dès les premières applications de la loi nouvelle, l'observateur pourrait même se demander comment un nouveau né législatif à peine déposé sur les fonds baptismaux se retrouve aussi rapidement entaché de tant de confusions.
Se penchant sur le berceau de ce nouveau né, les auteurs en révèlent au contraire les forces et les potentialités. S'inspirant de leur connaissance approfondie du droit des entreprises en difficulté, ils proposent un panorama commenté de la doctrine consacrée à la loi nouvelle et de la jurisprudence, souvent inédite, qu'elle a déjà suscitée. Ils apportent ainsi, avec une science certaine mais une orientation axée sur la réalité du terrain, réponse aux interrogations du praticien et lui fournissent un premier fil conducteur indispensable pour engager avec succès les mesures préventives pré-procédurales ainsi que les procédures de réorganisation judiciaire que propose la loi nouvelle.
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