Zenner (Alain), Dépistage, faillites & concordats, Bruxelles, Editions De Boeck & Larcier, 1998, 1184 p.

Le manuel de celles et ceux qui sont confrontés à une entreprise en difficulté

Présentation du livre
Préface, par Paul Martens
Critique, par la Revue de droit commercial belge
Sommaire
Table des matières
Index analytique



       
Zenner (Alain), La saga de Clabecq. Du naufrage au sauvetage, Bruxelles, Editions Luc Pire (collection "Grandes enquêtes"), 1998, 158 p.

L'expérience de terrain d'une réorganisation particulièrement difficile

Présentation du livre
Avant-propos
Epilogue



       
Zenner (Alain), Faillites et concordats. Chronique de doctrine et de jurisprudence 1998-1999, Bruxelles, Editions De Boeck & Larcier (collection "Les dossiers du Journal des Tribunaux", n° 23), 2000, 134 p.

Une première mise à jour du manuel précédent

Présentation du livre
Critique parue dans la Revue de la Banque
Table des matières



       
Zenner (Alain), Faillites et concordats 2002. La réforme de la réforme et sa pratique, Bruxelles, Editions De Boeck & Larcier (collection "Les dossiers du Journal des Tribunaux", n° 38), 2003, 492 p.

Commentaire de la loi de réparation du 4 septembre 2002, du règlement européen relatif aux procédures d’insolvabilité du 29 mai 2000 et de la doctrine et de la jurisprudence 2000-2002

Présentation du livre
Intervention de M. Cruysmans, directeur éditorial de Larcier



       
Zenner (Alain), Face à la criminalité organisée en matière fiscale, s.l.d. , Ed. Ministère des Finances,
2001, 242 p.

Actes du Colloque organisé le 7 février 2001 par le Commissaire du Gouvernement chargé de la simplification des procédures fiscales et de la lutte contre la grande fraude fiscale et l’ Institut des Experts-comptables et des Conseils fiscaux.

Présentation de l'e-book



       
« Sécurité juridique et fiscalité », Actes de la journée d’études du 5 novembre 2002 organisée à l’initiative du Commissaire du Gouvernement, adjoint au ministre des Finances et en collaboration avec la Fédération des entreprises de Belgique, Les cahiers de l’Institut d’études sur la justice, Bruylant, 2003.

Pour une application juste, limpide et économiquement rentable du droit fiscal, la démonstration qu’il faut améliorer la clarté et la cohérence du droit fiscal et tendre à en réduire la pression administrative et financière.

Présentation de l'e-book



       
Van Campenhout (Patrick), Le commissaire passe aux aveux. Entretiens avec Alain Zenner, Liège, Editions Luc Pire Électronique, 2003, 198 p.

Patrick Van Campenhout a suivi à la trace le commissaire du gouvernement, tentant d'expliquer en termes simples l'action souvent complexe de ce dernier. A quelques mois du terme de son mandat, voici le bilan de son action.

Présentation de l'e-book
Compte rendu paru dans Vlan
Télécharger gratuitement tout l'e-book sur le site des Éditions Luc Pire



       
Zenner (Alain), La nouvelle loi sur la continuité des entreprises. Prévention et réorganisation judiciaire des entreprises en difficulté, Bruxelles, Editions Anthémis, 2009, 236 p.

Un premier commentaire de la nouvelle réglementation. La loi relative à la continuité des entreprises du 31 janvier 2009 innove essentiellement en ce qu’elle donne à l’entreprise en difficulté, dès le début de celles-ci, plusieurs possibilités pour redresser la barre.

Ce livre nous propose un commentaire article par article de la nouvelle réglementation qui est entrée en vigueur le 1er avril 2009.

Présentation du livre

         
Zenner (Alain), Wet Continuïteit Ondernemingen, Brussel, Intersentia Uitgevers, 2009, 221 blz.

De Wet van 31 januari 2009 betreffende de continuïteit van de ondernemingen is vooral vernieuwend wat betreft de mogelijkheden die ze biedt aan ondernemingen in moeilijkheden. De wet reikt mogelijkheden aan om in te grijpen van zodra de problemen zich stellen.
De onderneming staat niet langer voor de keuze tussen gerechtelijk akkoord of faillissement, maar beschikt integendeel over een waaier aan opties, gaande van zeer vrije oplossingen, zoals het minnelijk akkoord, eventueel uitgewerkt en afgesloten met de hulp van een ondernemingsbemiddelaar, tot striktere regelingen, zoals de gedwongen overdracht onder gerechtelijk gezag, met tussen beide het klassieke systeem van collectief plan tot schuldenregeling, voorgesteld aan alle schuldeisers.
Dit boek bevat de eerste artikelsgewijze commentaar van de nieuwe wetgeving. Deze nieuwe wetgeving is niet alleen van toepassing op kooplieden en handelsvennootschappen, maar ook op landbouw- en burgerlijke vennootschappen, uitgezonderd de vrije beroepen.
Verschillende netelige aspecten uit de vorige wetgeving, met name op het vlak van de rechten van de schuldeisers en de samenloop bij het opstarten van de procedure, werden uitgeklaard. Ook de evolutie van de cassatierechtspraak aangaande de gelijkheid van schuldeisers en het begrip “openbare orde” inzake de zogenaamde “zekerheden die voortkomen uit de praktijk”, wordt behandeld.


Alain Zenner is advocaat aan de balie te Brussel. Hij specialiseerde zich in insolventierecht en schreef verschillende publicaties inzake economisch en financieel recht. Hij is voormalig staatssecretaris toegevoegd aan de minister van Financiën en voormalig senator. Momenteel zetelt hij als Brussels volksvertegenwoordiger.



       
Zenner (Alain), Lebeau (Jean-Philippe) et Alter (Cédric), La loi relative à la continuité des entreprises, Bruxelles, Editions De Boeck & Larcier

La loi relative à la continuité des entreprises, entrée en vigueur le 1er avril 2009, connaît un franc succès: en neuf mois 622 procédures de réorganisation judiciaire ont été ouvertes, là où, sous le régime du concordat judiciaire, le nombre annuel de procédures n'avait jamais dépassé les 180 pour tomber à 78 en 2008. Et le nombre de requêtes en réorganisation est toujours en hausse croissante.

Comme il en va de chaque réforme, l'introduction de celle-ci ne se fait pas sans réticences ni difficultés. En découvrant l'ampleur des questions et controverses suscitées dès les premières applications de la loi nouvelle, l'observateur pourrait même se demander comment un nouveau né législatif à peine déposé sur les fonds baptismaux se retrouve aussi rapidement entaché de tant de confusions.

Se penchant sur le berceau de ce nouveau né, les auteurs en révèlent au contraire les forces et les potentialités. S'inspirant de leur connaissance approfondie du droit des entreprises en difficulté, ils proposent un panorama commenté de la doctrine consacrée à la loi nouvelle et de la jurisprudence, souvent inédite, qu'elle a déjà suscitée. Ils apportent ainsi, avec une science certaine mais une orientation axée sur la réalité du terrain, réponse aux interrogations du praticien et lui fournissent un premier fil conducteur indispensable pour engager avec succès les mesures préventives pré-procédurales ainsi que les procédures de réorganisation judiciaire que propose la loi nouvelle.